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JSON

Legend (CI/AmenagementTerritoire)

Zonage en vigueur (1)
Règlement de contrôle intérimaire PPU (2)
Moratoire/Effet de gel (3)
Projet de modification (5)
Projet de règlement (6)
Adoption de règlement (7)
Périmètre d'urbanisation révisé (10)
Périmètre d'urbanisation révisé Périmètre d'urbanisation révisé
Territoire à l'intérieur du périmètre d'urbanisation (11)
Territoire à l'intérieur du périmètre d'urbanisation Territoire à l'intérieur du périmètre d'urbanisation
Zone inondable réglementée (13)
Zone inondable de récurrence 20 ans Zone inondable de récurrence 20 ans
Zone inondable de récurrence 100 ans Zone inondable de récurrence 100 ans
Effet de glace Effet de glace
Cours d'eau et lac (surfacique) (16)
Cours d'eau et lac (linéaire) (17)
Secteur potentiel à forte pente (19)
Secteur susceptible de comporter une forte pente Secteur susceptible de comporter une forte pente
Secteur à potentiel karstique (21)
Voie ferrée (23)
Territoire où des éoliennes pourront être autorisées par la municipalité (25)
Territoire où l'implantation d'éoliennes est autorisée Territoire où l'implantation d'éoliennes est autorisée
Territoire d'intérêt écologique visé par le document complémentaire (27)
Réserve naturelle Réserve naturelle
Milieu naturel sur lac Milieu naturel sur lac
Milieu naturel Milieu naturel
Parc Parc
Zone agricole (29)
Bassin versant de prises d'eau (32)
Rivière Saint-Charles Rivière Saint-Charles
Rivière Montmorency Rivière Montmorency
Lac Bégon Lac Bégon
Lac des Roches Lac des Roches
Bassin versant de prises d'eau (33)
Rivière Saint-Charles Rivière Saint-Charles
Rivière Montmorency Rivière Montmorency
Lac Bégon Lac Bégon
Lac des Roches Lac des Roches
Sous-bassin versant (35)
Rivière Nelson Rivière Nelson
Rivière Saint-Charles Rivière Saint-Charles
Rivière Jaune Rivière Jaune
Rivière Montmorency Rivière Montmorency
Lac Bégon Lac Bégon
Lac des Roches Lac des Roches
Grande affectation du territoire (37)
Centre-ville Centre-ville
Pôle urbain régional (Sainte-Foy, Belvédère, Wilfrid-Hamel/Laurentienne, D'Estimauville, Lebourgneuf) Pôle urbain régional (Sainte-Foy, Belvédère, Wilfrid-Hamel/Laurentienne, D'Estimauville, Lebourgneuf)
Corridor structurant 1 Corridor structurant 1
Corridor structurant 2 Corridor structurant 2
Corridor structurant 3 Corridor structurant 3
Urbain - Québec Urbain - Québec
Urbain - L'Ancienne-Lorette Urbain - L'Ancienne-Lorette
Urbain - Québec - Lac Saint-Charles Urbain - Québec - Lac Saint-Charles
Urbain - Saint-Augustin-de-Desmaures Urbain - Saint-Augustin-de-Desmaures
Équipement majeur (ExpoCité, Cité universitaire, Zones portuaires et aéroportuaire) Équipement majeur (ExpoCité, Cité universitaire, Zones portuaires et aéroportuaire)
Commerce majeur Commerce majeur
Campus technologique Campus technologique
Industrie et commerce Industrie et commerce
Hameau résidentiel agricole Hameau résidentiel agricole
Hameau résidentiel forestier Hameau résidentiel forestier
Hameau mixte agricole 1 Hameau mixte agricole 1
Hameau mixte agricole 2 Hameau mixte agricole 2
Hameau mixte forestier 1 Hameau mixte forestier 1
Hameau mixte forestier 2 Hameau mixte forestier 2
Agriculture Agriculture
Conservation naturelle Conservation naturelle
Parc et espace vert Parc et espace vert
Forêt Forêt
Zone d'intervention spéciale (39)
Zone inondable réglementée (40)
0 à 20 ans 0 à 20 ans
20 à 100 ans 20 à 100 ans
Effet de glace Effet de glace
Administration et service (42)
 Illimitée Illimitée
 120 000 m² 120 000 m²
 50 000 m² 50 000 m²
 30 000 m² 30 000 m²
 20 000 m² 20 000 m²
 5 500 m² 5 500 m²
 3 300 m² 3 300 m²
 2 500 m² 2 500 m²
 1 500 m² 1 500 m²
 750 m² 750 m²
 500 m² 500 m²
 0 m² 0 m²
Milieu humide (43)
Milieu humide d’intérêt Milieu humide d’intérêt
Autre milieu humide Autre milieu humide
Secteur (45)
1 1
2 2
3 3
4 4
5 5
Bassins versants des RCI (46)
Commission d'urbanisme (47)
Zone agricole (CPTAQ) (48)
Utilisation du sol (49)
Résidentiel faible densité Résidentiel faible densité
Résidentiel moyenne densité Résidentiel moyenne densité
Résidentiel haute densité Résidentiel haute densité
Commerce de vente au détail Commerce de vente au détail
Administration et services Administration et services
Mixité résidentielle et commerciale Mixité résidentielle et commerciale
Mixité résidentielle et administration et service Mixité résidentielle et administration et service
Institutionnel Institutionnel
Commerce de gros et entreposage Commerce de gros et entreposage
Industriel Industriel
Extraction Extraction
Utilité publique Utilité publique
Réseau et équipement de transport Réseau et équipement de transport
Parc et espace vert Parc et espace vert
Loisir et culture Loisir et culture
Forêt Forêt
Agriculture Agriculture
Terrain vague et bâtiment vacant Terrain vague et bâtiment vacant
Hydrographie Hydrographie
Programme particulier d'urbanisme (PPU) (51)
Vision d'aménagement (52)
Sites patrimoniaux déclarés (53)
Propriétés conventuelles (54)
Centre-ville (55)
Commerces majeurs (56)
Corridor structurant (57)
Pôle urbain régional (58)